Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TU NE CONVOITERAS PAS LA FEMME DE TON PROCHAIN, NI SON ANE, NI SON BOEUF, NI RIEN DE CE QUI LUI APPARTIENT
AGNES GROSSMANN

Numéro de dépôt :
93457974
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque TU NE CONVOITERAS PAS LA FEMME DE TON PROCHAIN, NI SON ANE, NI SON BOEUF, NI RIEN DE CE QUI LUI APPARTIENT

Déposée le 4 mars 1993 par AGNES GROSSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TU NE CONVOITERAS PAS LA FEMME DE TON PROCHAIN, NI SON ANE, NI SON BOEUF, NI RIEN DE CE QUI LUI APPARTIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est AGNES GROSSMANN, domicilié(e) 29 RUE BOISSY D'ANGLAS, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNES GROSSMANN - France.

La marque TU NE CONVOITERAS PAS LA FEMME DE TON PROCHAIN, NI SON ANE, NI SON BOEUF, NI RIEN DE CE QUI LUI APPARTIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TU NE CONVOITERAS PAS LA FEMME DE TON PROCHAIN, NI SON ANE, NI SON BOEUF, NI RIEN DE CE QUI LUI APPARTIENT est expirée depuis le 4 mars 2003.

AGNES GROSSMANN a également déposé les autres marques suivantes : ET DIEU DANS TOUT CA ? , TUE NE COMMETTRAS POINT D'ADULTERE , TU NE TUERAS POINT


AGNES GROSSMANN - 29 RUE BOISSY D'ANGLAS, 75008 PARIS - France


AGNES GROSSMANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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